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Brevet européen · EP3851595 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3851595
Numéro de demande
EP21151421
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 janv. 2021
Publié
21 juil. 2021
Délivré
16 nov. 2022
Fin de la protection au plus tard
12 janv. 2041
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
E03D 9/08 (2006.01)
E03D 11/14 (2006.01)
Priorité
CN 202020076716 U 14.01.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 27 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.09.2023

  5. 10 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 10.05.2023

  6. 4 janv. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  7. 16 nov. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.11.2022

Parties

Titulaire

Oceanwell (Xiamen) Industrial Co., Ltd.

No. 33 Shishan North Road Dongfu Street Dongfu Town Haicang Dist., Xiamen, Fujian, CN

Mandataire

VALIPAT

c/o BOVARD LTD Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

PENG, Dong

Xiamen, CN

WANG, Canguo

Xiamen, CN

YU, Xingyi

Xiamen, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.