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Brevet européen · EP3851603 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3851603
- Numéro de demande
- EP21150744
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 janv. 2021
- Publié
- 21 juil. 2021
- Délivré
- 19 mars 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 7 janv. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- E04B 7/22 (2006.01)E04D 3/35 (2006.01)B32B 3/08 (2006.01)B32B 5/18 (2006.01)B32B 27/06 (2006.01)E04C 2/24 (2006.01)B32B 3/06 (2006.01)B32B 3/30 (2006.01)B32B 7/12 (2006.01)B32B 15/20 (2006.01)B32B 27/10 (2006.01)B32B 27/36 (2006.01)B32B 29/00 (2006.01)E04B 1/80 (2006.01)E04C 2/32 (2006.01)E04C 2/00 (2006.01)B32B 27/32 (2006.01)B32B 15/085 (2006.01)
- Priorité
- BE 202005025 15.01.2020
- Langue du dépôt
- néerlandais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 28 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
- 26 mars 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 26.03.2025
- 19 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.03.2025
Parties
Inventeur
EL FGAIER, Faycal
59120 Loos, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.