GASMISCHVORRICHTUNG UND ERDGASMOTOR
Brevet européen · EP3851661 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3851661
- Numéro de demande
- EP19916537
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 déc. 2019
- Publié
- 21 juil. 2021
- Délivré
- 13 sept. 2023
- Radié
- 23 juil. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F02M 21/04 (2006.01)F02M 26/13 (2016.01)F02M 26/47 (2016.01)F02M 21/02 (2006.01)F02M 26/17 (2016.01)F02M 26/19 (2016.01)F02M 35/10 (2006.01)F02D 19/02 (2006.01)F02D 41/00 (2006.01)
- Priorité
- CN 201911152738 22.11.2019
- Demande PCT
- PCT/CN2019/130586 31.12.2019
- Publication PCT
- WO2021/098023 27.05.2021
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.07.2024
- 23 juil. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2024
- 13 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.09.2023
Parties
Inventeur
LIU, Zhen
Shandong 261061, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.