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Brevet européen · EP3851682 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3851682
Numéro de demande
EP19900666
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 oct. 2019
Publié
21 juil. 2021
Délivré
17 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
22 oct. 2039
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
F04D 29/46 (2006.01)
Priorité
CN 201811542396 17.12.2018
Demande PCT
PCT/CN2019/112761 23.10.2019
Publication PCT
WO2020/125193 25.06.2020
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.12.2025

Parties

Titulaire

Gree Electric Appliances, Inc. of Zhuhai

West Jinji Road Qianshan, Zhuhai, Guangdong 519070, CN

Inventeur

LIU, Hua

Zhuhai, Guangdong 519070, CN

ZHANG, Zhiping

Zhuhai, Guangdong 519070, CN

CHEN, Jian

Zhuhai, Guangdong 519070, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.