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Brevet européen · EP3851698 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3851698
- Numéro de demande
- EP19860724
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 sept. 2019
- Publié
- 21 juil. 2021
- Délivré
- 24 janv. 2024
- Radié
- 25 avr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16D 65/06 (2006.01)B61H 1/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018169931 11.09.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/035592 10.09.2019
- Publication PCT
- WO2020/054736 19.03.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 avr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.04.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.04.2025
- 4 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.12.2024
- 24 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.01.2024
Parties
Inventeur
KADOTANI, Eiji
Tokyo 103-8534, JP
SHINDO, Takayuki
Tokyo 103-8534, JP
HARIGAI, Yoshikazu
Tokyo 103-8534, JP
ASAKAWA, Naoki
Tokyo 103-8534, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.