SYSTEM ZUR ZUSTANDSUEBERWACHUNG

Brevet européen · EP3851713 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3851713
Numéro de demande
EP21152001
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 janv. 2021
Publié
21 juil. 2021
Délivré
26 févr. 2025
Fin de la protection au plus tard
17 janv. 2041
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
F16K 7/12 (2006.01)
F16K 37/00 (2006.01)
Priorité
DE 102020101178 20.01.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 7 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.01.2026

  3. 26 févr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.02.2025

Parties

Titulaire

SISTO Armaturen S.A.

18, Rue Martin Maas, 6468 Echternach, LU

Inventeur

SCHAAL, Andreas

6468 Echternach, LU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.