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Brevet européen · EP3851814 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3851814
Numéro de demande
EP21151363
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 janv. 2021
Publié
21 juil. 2021
Délivré
5 mars 2025
Fin de la protection au plus tard
12 janv. 2041
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
H01Q 13/02 (2006.01)
H01Q 13/08 (2006.01)
G01F 23/284 (2006.01)
G01F 23/26 (2022.01)
H01Q 1/22 (2006.01)
Priorité
DE 102020100998 16.01.2020
DE 102020115459 10.06.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 14 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.01.2026

  3. 5 mars 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.03.2025

Parties

Inventeur

Storch, Robert

58509 Lüdenscheid, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.