KONFIGURIERBARE OPTISCHE VORRICHTUNG
Brevet européen · EP3851911 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3851911
- Numéro de demande
- EP19859981
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 sept. 2019
- Publié
- 21 juil. 2021
- Délivré
- 8 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 10 sept. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- G02B 3/08 (2006.01)G02F 1/29 (2006.01)G02B 26/06 (2006.01)G02B 3/14 (2006.01)G02B 5/18 (2006.01)G02B 26/08 (2006.01)G02F 1/01 (2006.01)G02F 1/1343 (2006.01)
- Priorité
- ES 201830891 14.09.2018
- Demande PCT
- PCT/ES2019/070599 11.09.2019
- Publication PCT
- WO2020/053463 19.03.2020
- Langue du dépôt
- espagnol
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
Parties
Inventeur
GEDAY, Morten Andreas
28040 MADRID, ES
CAÑO GARCIA, Manuel
28040 MADRID, ES
OTON SANCHEZ, Jose Manuel
28040 MADRID, ES
QUINTANA ARREGUI, Patxi Xabier
28040 MADRID, ES
GEDAY, Jacob Andreas
28040 MADRID, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.