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Brevet européen · EP3852012 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3852012
- Numéro de demande
- EP21305011
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 janv. 2021
- Publié
- 21 juil. 2021
- Délivré
- 12 juil. 2023
- Radié
- 24 août 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06K 17/00 (2006.01)G06K 19/06 (2006.01)G06Q 50/20 (2012.01)
- Priorité
- FR 2000101 07.01.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2024
- 22 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 22.05.2024
- 12 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.07.2023
Parties
Inventeur
JOAN, Éric
14280 Saint Contest, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.