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Brevet européen · EP3852086 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3852086
Numéro de demande
EP21020091
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juin 2017
Publié
21 juil. 2021
Délivré
9 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
27 juin 2037
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
G09B 23/28 (2006.01)
A63H 3/36 (2006.01)
A63H 13/00 (2006.01)
Priorité
AT 3172016 05.07.2016
Divisionnaire de
EP17739176
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

Parties

Inventeur

Schwindt, Jens Christian

A-3021 Pressbaum, AT

Unger, Ewald

A-1210 Wien, AT

Haller, Michael

A-1040 Wien, AT

Nepomucky, Tanja

A-1170 Wien, AT

Schmoll, Martin

A-1230 Wien, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.