ELEKTRISCHE MASCHINEN

Brevet européen · EP3852244 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3852244
Numéro de demande
EP20275011
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 janv. 2020
Publié
21 juil. 2021
Délivré
16 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
19 janv. 2040
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
H02K 3/24 (2006.01)
H02K 3/52 (2006.01)
H02K 9/22 (2006.01)
H02K 5/20 (2006.01)
H02K 9/19 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

Parties

Titulaire

Hamilton Sundstrand Corporation

Four Coliseum Centre 2730 West Tyvola Road, Charlotte, NC 28217-4578, US

Inventeur

XU, Zeyuan

Glasgow G14 9PD, GB

GOLOVANOV, Dmitry

Nottingham NG9 3EZ, GB

GERADA, David

Beeston NG9 2BY, GB

GERADA, Christopher

Nottingham NG7 2RD, GB

SAWATA, Tadashi

Coventry CV3 5BN, GB

PAGE, Andrew E

Herfordshire HP23 4QD, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.