SYNCHRONES MODULATIONSSYSTEM MIT AMPLITUDENMODULATION
Brevet européen · EP3852269 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3852269
- Numéro de demande
- EP19859361
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 sept. 2019
- Publié
- 21 juil. 2021
- Délivré
- 4 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 11 sept. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- H03C 1/00 (2006.01)H03D 1/00 (2006.01)H03C 1/52 (2006.01)H04L 27/04 (2006.01)H04L 27/06 (2006.01)
- Priorité
- MX 2018011028 12.09.2018
- Demande PCT
- PCT/MX2019/000098 12.09.2019
- Publication PCT
- WO2020/055227 19.03.2020
- Langue du dépôt
- espagnol
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
Díaz Pier, Marissa
Estado de México, 52938, MX
Diaz Arias, Herman
Estado de México, 52938, MX
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.