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Brevet européen · EP3852386 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3852386
- Numéro de demande
- EP21154253
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juil. 2012
- Publié
- 21 juil. 2021
- Délivré
- 24 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 23 juil. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- H04R 1/10 (2026.01)
- Priorité
- US 201113193288 28.07.2011
- Divisionnaire de
- EP12741458
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
Parties
Inventeur
MONAHAN, Michael
Framingham, MA 01701-9168, US
SILVESTRI, Ryan C.
Framingham, MA 01701-9168, US
WALLACE, Eric M.
Framingham, MA 01701-9168, US
ANNUNZIATO, Kevin P.
Framingham, MA 01701-9168, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.