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Brevet européen · EP3852518 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3852518
Numéro de demande
EP19780479
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 sept. 2019
Publié
28 juil. 2021
Délivré
17 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
18 sept. 2039
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
A01K 5/02 (2006.01)
B65G 53/46 (2006.01)
G01F 11/24 (2006.01)
Priorité
US 201862733811 P 20.09.2018
Demande PCT
PCT/US2019/051927 19.09.2019
Publication PCT
WO2020/061307 26.03.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.12.2025

Parties

Titulaire

Automated Pet Care Products, LLC

2900 Auburn Ct., Auburn Hills MI 48326, US

Inventeur

BAXTER, Brad

Auburn Hills, MI 48326, US

SMITH, Jason

Auburn Hills, MI 48326, US

WEIHMAN, Jason

Auburn Hills, MI 48326, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.