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Brevet européen · EP3852523 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3852523
Numéro de demande
EP19779361
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 sept. 2019
Publié
28 juil. 2021
Délivré
10 mai 2023
Fin de la protection au plus tard
22 sept. 2039
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
A01M 23/08 (2006.01)
Priorité
DK PA201870619 21.09.2018
DK PA201970239 16.04.2019
Demande PCT
PCT/DK2019/050282 23.09.2019
Publication PCT
WO2020/057709 26.03.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 20 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.03.2024

  5. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  6. 29 juin 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 29.06.2023

  7. 10 mai 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.05.2023

Parties

Titulaire

Falkenhard Gyldenkilde Holding ApS

Nylandsallé 7 A, 8700 Horsens, DK

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

GYLDENKILDE, Susan Irene Helletofte

8700 Horsens, DK

FALKENHARD, Ronny

8700 Horsens, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.