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Brevet européen · EP3852565 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3852565
Numéro de demande
EP19772722
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 sept. 2019
Publié
28 juil. 2021
Délivré
20 nov. 2024
Radié
4 mai 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A42B 3/06 (2006.01)
Priorité
GB 201815332 20.09.2018
GB 201909979 11.07.2019
Demande PCT
PCT/EP2019/075242 19.09.2019
Publication PCT
WO2020/058446 26.03.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mai 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    04.05.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 04.05.2026

  2. 24 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.09.2025

  3. 20 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.11.2024

Parties

Titulaire

MIPS AB

Kemistvägen 1B, 183 79 Täby, SE

Inventeur

POMERING, Amy Louise

183 71 Täby, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.