SCHWEISSHELM
Brevet européen · EP3852566 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3852566
- Numéro de demande
- EP18782208
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 sept. 2018
- Publié
- 28 juil. 2021
- Délivré
- 17 janv. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 18 sept. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A42B 3/22 (2006.01)A61F 9/06 (2006.01)
- Priorité
- EP 17192508 22.09.2017
- Demande PCT
- PCT/IB2018/057230 19.09.2018
- Publication PCT
- WO2019/058287 28.03.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 27 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 27.11.2024
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 17 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.01.2024
Parties
Inventeur
DANIELS, Björn
S-191 89 Sollentuna, SE
SERNFÄLT, Mats U.
S-191 89 Sollentuna, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.