MODULARES EINLAGENSYSTEM FÜR SCHUHSOHLEN
Brevet européen · EP3852567 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3852567
- Numéro de demande
- EP19813725
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 sept. 2019
- Publié
- 28 juil. 2021
- Délivré
- 23 oct. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 19 sept. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A43B 7/148 (2022.01)A43B 7/149 (2022.01)A43B 7/1464 (2022.01)A43B 13/12 (2006.01)A43B 13/18 (2006.01)A43B 7/24 (2006.01)
- Priorité
- CA 3018049 20.09.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/075432 20.09.2019
- Publication PCT
- WO2020/058519 26.03.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
- 27 janv. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 27.01.2025
- 27 janv. 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Beck, Harald, Schaffhauserstrasse 272, 8057 Zürich, Schumacher, Tobias, Marktgasse 46a, 4900 Langenthal → Schumacher, Tobias, Marktgasse 46a, 4900 Langenthal, BECK, Harald, Lindenweidli 86b, 3619 Eriz
Publié dans Swissreg le 27.01.2025
- 23 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.