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Brevet européen · EP3852651 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3852651
Numéro de demande
EP19783443
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 sept. 2019
Publié
28 juil. 2021
Délivré
31 juil. 2024
Fin de la protection au plus tard
19 sept. 2039
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
A61B 17/17 (2006.01)
A61B 17/72 (2006.01)
A61B 17/74 (2006.01)
Priorité
EP 18196003 21.09.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/075410 20.09.2019
Publication PCT
WO2020/058508 26.03.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 11 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.06.2025

  4. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  5. 26 août 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 26.08.2024

  6. 31 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.07.2024

Parties

Titulaire

OrthoXel DAC

Cork, T12 H966, IE

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

HARTY, James

Ovens, Co. Cork, IE

KIELY, Gerard

Carrigaline, Co. Cork P43 HF80, IE

DALY, Charles

Kanturk, Co. Cork, IE

O'CALLAGHAN, Sean

Kanturk, Co. Cork, IE

KEANE, Micheál

Tubber, Co. Clare, IE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.