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Brevet européen · EP3852688 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3852688
Numéro de demande
EP19862980
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juin 2019
Publié
28 juil. 2021
Délivré
18 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
18 juin 2039
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
A61F 2/30 (2006.01)
A61F 2/42 (2006.01)
Priorité
US 201816138056 21.09.2018
Demande PCT
PCT/US2019/037914 19.06.2019
Publication PCT
WO2020/060602 26.03.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 9 avr. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 09.04.2026

  3. 18 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.03.2026

Parties

Inventeur

PHELPS, Elizabeth, J.

Collierville, TN 38017, US

DHILLON, Braham, K.

Memphis, TN 38120, US

ARMACOST, Scott, A.

Germantown, TN 38138, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.