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Brevet européen · EP3852849 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3852849
Numéro de demande
EP19768826
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 sept. 2019
Publié
28 juil. 2021
Délivré
29 juin 2022
Radié
27 avr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 15/00 (2006.01)
Priorité
EP 18194962 17.09.2018
EP 18209763 03.12.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/074737 16.09.2019
Publication PCT
WO2020/058206 26.03.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.05.2023

  2. 27 avr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 27.04.2023

  3. 29 juin 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.06.2022

Parties

Titulaire

Vectura Delivery Devices Limited

One Prospect West, Chippenham, Wiltshire SN14 6FH, GB

Inventeur

MELINIOTIS, Andreas

Cambridge Cambridgeshire CB4 0GZ, GB

CLARKE, Roger

Cambridge Cambridgeshire CB4 0GZ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.