VERSTELLBARE HÜLSE

Brevet européen · EP3852862 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3852862
Numéro de demande
EP19862400
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 sept. 2019
Publié
28 juil. 2021
Délivré
18 oct. 2023
Fin de la protection au plus tard
19 sept. 2039
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
A61M 25/01 (2006.01)
A61B 17/34 (2006.01)
Priorité
AU 2018903540 20.09.2018
Demande PCT
PCT/AU2019/051010 20.09.2019
Publication PCT
WO2020/056465 26.03.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 31 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.07.2024

  5. 18 oct. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.10.2023

Parties

Titulaire

Three Peaks Medical Pty Ltd

C/- Madigan Accounting and Advisory 27 Beulah Road, Norwood, South Australia 5067, AU

Inventeur

NICHOLSON, James

Belair, South Australia 5052, AU

WORTHLEY, Stephen

Tamarama, New South Wales 2026, AU

BELCHER, Simon

Panorama, South Australia 5041, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.