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Brevet européen · EP3852913 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3852913
- Numéro de demande
- EP19758783
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 août 2019
- Publié
- 28 juil. 2021
- Délivré
- 19 oct. 2022
- Radié
- 23 mars 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09D 133/12 (2006.01)C08G 18/64 (2006.01)C08G 18/76 (2006.01)C08G 18/79 (2006.01)C08G 18/28 (2006.01)C08G 65/26 (2006.01)C08G 18/42 (2006.01)
- Priorité
- EP 18195271 18.09.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/073125 29.08.2019
- Publication PCT
- WO2020/057933 26.03.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2024
- 30 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 30.08.2023
- 19 oct. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.10.2022
Parties
Inventeur
GIEBELHAUS, Irina
46483 Wesel, DE
VOGEL, Anne
46483 Wesel, DE
LORENZ, Markus
46483 Wesel, DE
OKKEL, Andreas
46483 Wesel, DE
BÖMER, Jörg
46483 Wesel, DE
JAUNKY, Guillaume, Wojciech
46483 Wesel, DE
TEUWSEN, Hans-Josef
46483 Wesel, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.