SYSTEM UND VERFAHREN ZUM SANDSTRAHLEN EINES RINGFÖRMIGEN VERBINDUNGSABSCHNITTS EINER ROHRLEITUNG UND VERLEGESCHIFF, UMFASSEND DIESES SYSTEM

Brevet européen · EP3852974 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3852974
Numéro de demande
EP19790061
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 sept. 2019
Publié
28 juil. 2021
Délivré
18 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
17 sept. 2039
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
B24C 3/06 (2006.01)
B24C 5/06 (2006.01)
B24C 3/32 (2006.01)
B05B 13/04 (2006.01)
B08B 9/02 (2006.01)
F16L 1/20 (2006.01)
Priorité
IT 201800008687 18.09.2018
Demande PCT
PCT/IB2019/057867 18.09.2019
Publication PCT
WO2020/058876 26.03.2020
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.03.2026

Parties

Inventeur

SIMONE, Francesco

20097 San Donato Milanese (MI), IT

DE SANTO, Maurizio

20097 San Donato Milanese (MI), IT

MURGO, Paolo

20097 San Donato Milanese (MI), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.