GEFEDERTE EINZIEHBARE VORRICHTUNG
Brevet européen · EP3853067 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3853067
- Numéro de demande
- EP19797768
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 sept. 2019
- Publié
- 28 juil. 2021
- Délivré
- 18 oct. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 19 sept. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B60P 7/08 (2006.01)A01K 27/00 (2006.01)
- Priorité
- FI 20185793 21.09.2018FI 20186058 07.12.2018
- Demande PCT
- PCT/FI2019/050681 20.09.2019
- Publication PCT
- WO2020/058581 26.03.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 29 janv. 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève → Cosmovici Intellectual Property, Rue de la Corraterie 5, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 29.01.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 28 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 28.08.2024
- 17 janv. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 17.01.2024
- 18 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.10.2023
Parties
Inventeur
Kingston Upon Thames, Surrey KT2 5PD, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.