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Brevet européen · EP3853102 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3853102
- Numéro de demande
- EP19795305
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 sept. 2019
- Publié
- 28 juil. 2021
- Délivré
- 4 oct. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 17 sept. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B62B 7/06 (2006.01)B62B 7/08 (2006.01)B62B 9/20 (2006.01)B62B 5/06 (2006.01)
- Priorité
- GB 201815203 18.09.2018GB 201821001 21.12.2018
- Demande PCT
- PCT/IB2019/000770 18.09.2019
- Publication PCT
- WO2020/058753 26.03.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 19 août 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich → Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH, Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee
Publié dans Swissreg le 19.08.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 14 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 14.08.2024
- 27 déc. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 27.12.2023
- 4 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.10.2023
Parties
Inventeur
6600 Locarno
131 50 Saltsjö-Duvnäs, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.