VÉHICULE MOTORISÉ
Brevet européen · EP3853106 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3853106
- Numéro de demande
- EP19773477
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 sept. 2019
- Publié
- 28 juil. 2021
- Délivré
- 7 juin 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 26 sept. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B62B 5/00 (2006.01)B62K 15/00 (2006.01)B62B 13/00 (2006.01)B62M 27/02 (2006.01)B62M 6/90 (2010.01)B62M 6/40 (2010.01)B62M 27/00 (2006.01)B62K 11/14 (2006.01)B62B 17/06 (2006.01)B62B 13/16 (2006.01)B62B 13/04 (2006.01)
- Priorité
- FR 1858913 27.09.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/076316 27.09.2019
- Publication PCT
- WO2020/065071 02.04.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 4 avr. 2025
Transféré
- Titulaire
- Moonbikes Motors, 10, rue Affre, 75018 Paris, France → COMETWORKS, 120 Route de L'Armoy, A14, 73590 La Giettaz, France
Publié dans Swissreg le 04.04.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 17 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 7 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
Parties
Inventeur
75018 PARIS, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.