LENKSÄULE UND STEER-BY-WIRE LENKSYSTEM
Brevet européen · EP3853107 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3853107
- Numéro de demande
- EP19766232
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 sept. 2019
- Publié
- 28 juil. 2021
- Délivré
- 12 avr. 2023
- Radié
- 24 avr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B62D 1/181 (2006.01)B62D 5/00 (2006.01)B62D 1/185 (2006.01)
- Priorité
- DE 102018122767 17.09.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/074021 10.09.2019
- Publication PCT
- WO2020/058025 26.03.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 avr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 21 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 21.02.2024
- 12 avr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.04.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
HEITZ, Thomas Werner
9493 Mauren, LI
BAYER, Tim
9450 Lüchingen
BLÄTTLER, Simon
9472 Grabs
KREUTZ, Daniel
6800 Feldkirch, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.