KUNSTSTOFF-BEHÄLTER
Brevet européen · EP3853137 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3853137
- Numéro de demande
- EP19783427
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 sept. 2019
- Publié
- 28 juil. 2021
- Délivré
- 11 mai 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 19 sept. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B65D 8/02 (2006.01)B65D 25/42 (2006.01)B29C 65/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 202018004383 U 21.09.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/000275 20.09.2019
- Publication PCT
- WO2020/057775 26.03.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 28 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 22 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 22.03.2023
- 7 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
1 entrée antérieure
- 11 mai 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.05.2022
Parties
Inventeur
52372 Kreuzau-Untermaubach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.