TRÄGER FÜR BEHÄLTER

Brevet européen · EP3853145 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3853145
Numéro de demande
EP19861555
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 sept. 2019
Publié
28 juil. 2021
Délivré
25 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
10 sept. 2039
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
B65D 71/48 (2006.01)
B65D 5/42 (2006.01)
B65D 71/58 (2006.01)
Priorité
US 201862732825 P 18.09.2018
Demande PCT
PCT/US2019/050550 11.09.2019
Publication PCT
WO2020/060815 26.03.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.03.2026

Parties

Inventeur

SMALLEY, Brian

Bristol BS16 9NG, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.