BEUTEL MIT AUFBRECHBARER DICHTUNG

Brevet européen · EP3853151 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3853151
Numéro de demande
EP19861884
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 sept. 2019
Publié
28 juil. 2021
Délivré
3 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
15 sept. 2039
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
B65D 81/32 (2006.01)
A62D 3/30 (2007.01)
B65B 29/10 (2006.01)
B65D 27/08 (2006.01)
B65D 30/22 (2006.01)
B65D 37/00 (2006.01)
Priorité
US 201862732360 P 17.09.2018
Demande PCT
PCT/US2019/051243 16.09.2019
Publication PCT
WO2020/060900 26.03.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

  2. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  3. 23 janv. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 23.01.2026

  4. 3 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.12.2025

Parties

Titulaire

Veltek Associates, INC.

Veltek Associates, Inc.

15 Lee Boulevard, Malvern, Pennsylvania 19355-1234, US

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

COMPO, Mark J.

Doylestown, Pennsylvania 18902-9552, US

BALESTRI, Michael

Mechanicsville, Virginia 23111, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.