SYNTHESE VON AMMONIUMDINITRAMID (ADN)
Brevet européen · EP3853174 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3853174
- Numéro de demande
- EP18779820
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 sept. 2018
- Publié
- 28 juil. 2021
- Délivré
- 9 nov. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 16 sept. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- C01B 21/087 (2006.01)C01C 1/14 (2006.01)C07C 279/00 (2006.01)C06B 31/00 (2006.01)C07C 277/08 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/SE2018/050939 17.09.2018
- Publication PCT
- WO2020/060451 26.03.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 20 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 20.09.2023
- 10 janv. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 10.01.2023
- 9 nov. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.11.2022
Parties
Inventeur
14725 Tumba, SE
14725 Tumba, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.