MIKROBIZIDE CHINOLIN-CARBOXAMID-DERIVATE
Brevet européen · EP3853207 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3853207
- Numéro de demande
- EP19766264
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 sept. 2019
- Publié
- 28 juil. 2021
- Délivré
- 19 oct. 2022
- Radié
- 25 avr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 215/38 (2006.01)A01N 43/42 (2006.01)
- Priorité
- EP 18195584 19.09.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/074740 16.09.2019
- Publication PCT
- WO2020/058207 26.03.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 avr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.04.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.04.2025
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 30 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 30.08.2023
- 19 oct. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.10.2022
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.