VERFAHREN UND SYSTEM ZUR DEPOLYMERISATION VON KUNSTSTOFF
Brevet européen · EP3853298 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3853298
- Numéro de demande
- EP19782856
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 sept. 2019
- Publié
- 28 juil. 2021
- Délivré
- 22 févr. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 19 sept. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- C08J 11/24 (2006.01)C08L 67/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201862734421 P 21.09.2018US 201962831787 P 10.04.2019
- Demande PCT
- PCT/US2019/052263 20.09.2019
- Publication PCT
- WO2020/061521 26.03.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 09.03.2026
- 11 avr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 11.04.2025
- 11 avr. 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Premirr Plastics Inc., P.O. Box 9986, Chapel Hill, NC 27515, Etats-Unis d'Amérique → Syre Inc, P.O Box 9986, Chapel Hill, North Carolina, 27515, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 11.04.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 29 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 29.02.2024
- 3 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.01.2024
- 22 févr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.02.2023
Parties
Inventeur
Chapel Hill, NC 27517, US
Pittsboro, NC 27312, US
Chapel Hill, NC 27516, US
Chapel Hill, NC 27517, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.