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Brevet européen · EP3853329 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3853329
- Numéro de demande
- EP19766046
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 sept. 2019
- Publié
- 28 juil. 2021
- Délivré
- 26 juin 2024
- Radié
- 25 avr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C11D 1/62 (2006.01)C11D 3/00 (2006.01)C11D 3/20 (2006.01)C11D 3/50 (2006.01)
- Priorité
- EP 18195548 19.09.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/074710 16.09.2019
- Publication PCT
- WO2020/058193 26.03.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 07.05.2025
- 25 avr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.04.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.04.2025
- 26 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.06.2024
Parties
Inventeur
MOONEN, Kristof
9220 Hamme, BE
VAN DE VYVER, Stijn
9000 Gent, BE
MATTON, Robin
9820 Merelbeke, BE
VAN DER BURGH, Stefan
4007 NB Tiel, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.