ZUSAMMENSETZUNG

Brevet européen · EP3853332 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3853332
Numéro de demande
EP19748537
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 août 2019
Publié
28 juil. 2021
Délivré
10 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
1 août 2039
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
C11D 3/20 (2006.01)
C11D 3/48 (2006.01)
C11D 11/00 (2006.01)
C11D 3/34 (2006.01)
C08K 5/00 (2006.01)
C08K 5/092 (2006.01)
Priorité
EP 18194886 17.09.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/070874 02.08.2019
Publication PCT
WO2020/057845 26.03.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.10.2026

  2. 10 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.12.2025

Parties

Inventeur

GREENWOOD, William, James

Wirral Merseyside CH63 3JW, GB

POINTON, Thomas, Richard

Wirral Merseyside CH63 3JW, GB

THOMAS, Matthew, Rhys

Wirral Merseyside CH63 3JW, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.