UTILISATION DE SONDES POUR LA DETECTION D'ALGUES TOXIQUES, PROCEDE DE DETECTION ET KITS CORRESPONDANTS

Brevet européen · EP3853384 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3853384
Numéro de demande
EP19766293
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 sept. 2019
Publié
28 juil. 2021
Délivré
26 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
16 sept. 2039
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
C12Q 1/6895 (2018.01)
Priorité
FR 1858362 17.09.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/074910 17.09.2019
Publication PCT
WO2020/058291 26.03.2020
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

  2. 26 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.11.2025

Parties

Titulaire

Microbia Environnement

4, rue Etienne Terrus, 66300 Saint Jean Lasseille, FR

Inventeur

GUILLEBAULT, Delphine

66300 SAINT-JEAN-LASEILLE, FR

VILLA, Elisa

66660 PORT VENDRES, FR

MEDLIN CRAWFORD, Linda, Karen

33890 PESSAC SUR DORDOGNE, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.