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Brevet européen · EP3853431 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3853431
Numéro de demande
EP19861737
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 sept. 2019
Publié
28 juil. 2021
Délivré
8 mars 2023
Fin de la protection au plus tard
22 sept. 2039
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
E05B 17/20 (2006.01)
E05B 47/02 (2006.01)
E05B 57/00 (2006.01)
E05B 63/00 (2006.01)
E05C 3/12 (2006.01)
E05C 3/16 (2006.01)
E05B 17/00 (2006.01)
E05C 19/00 (2006.01)
E05B 47/06 (2006.01)
E05B 47/00 (2006.01)
Priorité
US 201862735124 P 23.09.2018
US 201862735125 P 23.09.2018
US 201962792417 P 15.01.2019
Demande PCT
PCT/IB2019/058054 23.09.2019
Publication PCT
WO2020/058965 26.03.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 17 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.01.2024

  5. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  6. 8 mars 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.03.2023

Parties

Titulaire

Dan Raz Ltd.

P.O. Box 2067, 39120 Tirat Carmel, IL

Inventeur

RAZ, Amir

34382 Haifa, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.