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Brevet européen · EP3853495 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3853495
- Numéro de demande
- EP19733694
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juin 2019
- Publié
- 28 juil. 2021
- Délivré
- 22 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 17 juin 2039
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- F16D 3/68 (2006.01)F16F 15/124 (2006.01)F16F 1/38 (2006.01)B62D 7/22 (2006.01)
- Priorité
- DE 102018123055 19.09.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/066093 18.06.2019
- Publication PCT
- WO2020/057786 26.03.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 02.09.2026
- 22 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.10.2025
Parties
Inventeur
WERNER, Philipp
21339 Lüneburg, DE
KARDOES, Hilrich
21423 Winsen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.