LEUCHTE ZUM EINBAU IN EINE DECKE
Brevet européen · EP3853516 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3853516
- Numéro de demande
- EP19765684
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 sept. 2019
- Publié
- 28 juil. 2021
- Délivré
- 15 janv. 2025
- Radié
- 4 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21S 8/02 (2006.01)F21V 29/83 (2015.01)F21Y 103/10 (2016.01)F21Y 115/10 (2016.01)
- Priorité
- DE 202018105432 U 21.09.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/073649 05.09.2019
- Publication PCT
- WO2020/057986 26.03.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 04.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 04.05.2026
- 26 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.11.2025
- 15 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
ALLGAIER, Dominik
6850 Dornbirn, AT
FAVAROLO, Angelo
88239 Wangen im Allgäu, DE
SCHMIDT, Carsten
32805 Horn - Bad Meinberg, DE
SULZBACH, Lennart
32760 Detmold, DE
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