MODULARE BELEUCHTUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3853520 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3853520
- Numéro de demande
- EP19769832
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 sept. 2019
- Publié
- 28 juil. 2021
- Délivré
- 22 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 22 sept. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- F21V 7/04 (2006.01)F21V 17/06 (2006.01)F21V 17/12 (2006.01)F21V 19/02 (2006.01)F21S 8/02 (2006.01)F21V 23/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 18195941 21.09.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/075532 23.09.2019
- Publication PCT
- WO2020/058528 26.03.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 02.09.2026
- 5 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
- 22 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.10.2025
Parties
Inventeur
ELMVANG, Stig
2740 Skovlunde, DK
LIND, Lasse
1437 Copenhagen K, DK
HOOI, Enlai William
1437 Copenhagen K, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.