MODULARE BELEUCHTUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3853520 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3853520
Numéro de demande
EP19769832
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 sept. 2019
Publié
28 juil. 2021
Délivré
22 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
22 sept. 2039
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
F21V 7/04 (2006.01)
F21V 17/06 (2006.01)
F21V 17/12 (2006.01)
F21V 19/02 (2006.01)
F21S 8/02 (2006.01)
F21V 23/02 (2006.01)
Priorité
EP 18195941 21.09.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/075532 23.09.2019
Publication PCT
WO2020/058528 26.03.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

  2. 5 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.11.2025

  3. 22 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.10.2025

Parties

Inventeur

ELMVANG, Stig

2740 Skovlunde, DK

LIND, Lasse

1437 Copenhagen K, DK

HOOI, Enlai William

1437 Copenhagen K, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.