DREIDIMENSIONALER SCANNER MIT DATENERFASSUNGSRÜCKKOPPLUNG

Brevet européen · EP3853551 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3853551
Numéro de demande
EP19798708
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 août 2019
Publié
28 juil. 2021
Délivré
14 févr. 2024
Fin de la protection au plus tard
28 août 2039
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
G01B 5/00 (2006.01)
G01B 11/00 (2006.01)
G01B 11/25 (2006.01)
G06T 7/521 (2017.01)
G06T 7/55 (2017.01)
Priorité
US 201862733588 P 19.09.2018
Demande PCT
PCT/IB2019/000989 29.08.2019
Publication PCT
WO2020/058758 26.03.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 25 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.12.2024

  4. 3 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 03.09.2024

  5. 14 févr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.02.2024

Parties

Titulaire

Artec Europe S.à r.l.

4 rue Lou Hemmer, 1748 Senningerberg, LU

Inventeur

SUKHOVEY, Sergey, Vladimirovich

1748 Senningerberg, LU

YUKHIN, Artem, Leonidovich

1748 Senningerberg, LU

GUSEV, Gleb, Alexandrovich

1748 Senningerberg, LU

SHARAPOV, Alexander, Alexandrovich

1748 Senningerberg, LU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.