INDUKTIVER WINKELSENSOR FÜR EINE KRAFTFAHRZEUGLENKUNG
Brevet européen · EP3853569 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3853569
- Numéro de demande
- EP19769130
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 sept. 2019
- Publié
- 28 juil. 2021
- Délivré
- 25 juin 2025
- Radié
- 4 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01L 3/10 (2006.01)B62D 15/02 (2006.01)G01D 5/22 (2006.01)G01D 5/347 (2006.01)G01L 5/22 (2006.01)
- Priorité
- DE 102018123294 21.09.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/074351 12.09.2019
- Publication PCT
- WO2020/058080 26.03.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.05.2026
- 4 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 04.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 04.05.2026
- 25 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.