PROCÉDÉ, SYSTÈME ET PROGRAMME D'ORDINATEUR ADAPTATIVES D'ACQUSITION D'UNE IMAGE
Brevet européen · EP3853653 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3853653
- Numéro de demande
- EP19790655
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 sept. 2019
- Publié
- 28 juil. 2021
- Délivré
- 5 oct. 2022
- Radié
- 24 avr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02B 26/00 (2006.01)G01J 1/00 (2006.01)G01J 9/00 (2006.01)H04N 5/374 (2011.01)A61B 3/10 (2006.01)A61B 3/14 (2006.01)H04N 5/232 (2006.01)
- Priorité
- FR 1858510 20.09.2018
- Demande PCT
- PCT/FR2019/052160 17.09.2019
- Publication PCT
- WO2020/058623 26.03.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 avr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 16 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 16.08.2023
- 5 oct. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.10.2022
Parties
Titulaire
21, rue de l'École de Médecine, 75006 Paris, FR
Maison de l'Université Esplanade Erasme, 21000 Dijon, FR
75014 Paris, FR
3, rue Michel-Ange, 75016 Paris, FR
85 boulevard Saint-Germain, 75006 Paris, FR
45, rue d'Ulm, 75005 Paris, FR
Inventeur
21800 Quetigny, FR
75014 Paris, FR
77000 Vaux Le Penil, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.