FLUGZEUGSTEUERUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3853736 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3853736
- Numéro de demande
- EP19863480
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 sept. 2019
- Publié
- 28 juil. 2021
- Délivré
- 22 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 16 sept. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- H04L 1/08 (2006.01)H04L 12/10 (2006.01)H04L 12/46 (2006.01)H04L 12/40 (2006.01)
- Priorité
- US 201862732374 P 17.09.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/051565 17.09.2019
- Publication PCT
- WO2020/061085 26.03.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 02.09.2026
- 22 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.10.2025
Parties
Inventeur
MACAFEE, Scott
Santa Cruz, CA 95060, US
BEVIRT, JoeBen
Santa Cruz, CA 95060, US
RYAN, Jason
Santa Cruz, CA 95060, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.