PROCEDE DE FABRICATION D'UN MODULE ELECTRONIQUE POUR OBJET PORTATIF
Brevet européen · EP3853773 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3853773
- Numéro de demande
- EP19763008
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 sept. 2019
- Publié
- 28 juil. 2021
- Délivré
- 26 juil. 2023
- Radié
- 24 avr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06K 19/077 (2006.01)
- Priorité
- FR 1858425 18.09.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/074069 10.09.2019
- Publication PCT
- WO2020/058036 26.03.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 05.06.2024
- 24 avr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 26 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.07.2023
Parties
Inventeur
CALVAS, Bernard
13790 ROUSSET, FR
CASTANO, Philippe
13790 ROUSSET, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.