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Brevet européen · EP3853871 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3853871
- Numéro de demande
- EP19778611
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 sept. 2019
- Publié
- 28 juil. 2021
- Délivré
- 21 févr. 2024
- Radié
- 25 avr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01B 1/02 (2006.01)C01B 32/158 (2017.01)C01B 32/168 (2017.01)C01B 32/16 (2017.01)H01B 1/04 (2006.01)
- Priorité
- GB 201815359 20.09.2018
- Demande PCT
- PCT/GB2019/052652 20.09.2019
- Publication PCT
- WO2020/058728 26.03.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 avr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.04.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.04.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 21 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.02.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
FRANKS, John
East Farleigh, Kent ME16 9NB, GB
DELMAS, Mathieu
East Farleigh, Kent ME16 9NB, GB
PRENTICE, Calvin
East Farleigh, Kent ME16 9NB, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.