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Brevet européen · EP3853875 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3853875
Numéro de demande
EP19769173
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 sept. 2019
Publié
28 juil. 2021
Délivré
7 juin 2023
Radié
24 avr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01F 19/06 (2006.01)
H01F 27/04 (2006.01)
H01F 27/28 (2006.01)
H01F 19/04 (2006.01)
Priorité
NL 2021654 18.09.2018
CN 201821844427 U 09.11.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/075068 18.09.2019
Publication PCT
WO2020/058361 26.03.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  2. 24 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  3. 17 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.04.2024

  4. 23 juin 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 23.06.2023

  5. 7 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.06.2023

Parties

Inventeur

VAN ARK, Bart Gerardus Maria

5692 EM SON, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.