TRAPEZFÖRMIGE BATTERIEMODULE
Brevet européen · EP3853922 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3853922
- Numéro de demande
- EP19778588
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 sept. 2019
- Publié
- 28 juil. 2021
- Délivré
- 23 oct. 2024
- Radié
- 25 avr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 50/213 (2021.01)H01M 50/262 (2021.01)H01M 10/6557 (2014.01)H01M 10/643 (2014.01)H01M 10/625 (2014.01)
- Priorité
- GB 201815187 18.09.2018
- Demande PCT
- PCT/GB2019/052609 17.09.2019
- Publication PCT
- WO2020/058696 26.03.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 avr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.04.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.04.2026
- 3 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
- 23 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
MCLAGGAN, James Douglas
Horsell Woking Surrey GU21 4YH, GB
GEORGE, Sunoj Cherian
Horsell Woking Surrey GU21 4YH, GB
TALJ, Elie
Horsell Woking Surrey GU21 4YH, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.