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Brevet européen · EP3854224 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3854224
- Numéro de demande
- EP18827732
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 sept. 2018
- Publié
- 28 juil. 2021
- Délivré
- 17 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 20 sept. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- A61K 35/741 (2015.01)A23L 11/00 (2025.01)A23L 17/60 (2016.01)A23L 19/00 (2016.01)A23L 19/10 (2016.01)A61K 31/15 (2006.01)A61K 31/19 (2006.01)A61K 36/03 (2006.01)A61K 36/062 (2006.01)A61K 36/07 (2006.01)A61K 36/16 (2006.01)A61K 36/185 (2006.01)A61K 36/28 (2006.01)A61K 36/282 (2006.01)A61K 36/288 (2006.01)A61K 36/29 (2006.01)A61K 36/31 (2006.01)A61K 36/39 (2006.01)A61P 35/00 (2006.01)A61P 43/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2018/035179 21.09.2018
- Publication PCT
- WO2019/009438 10.01.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.12.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
HIGASHI, Naoki
Tokyo 145-0071, JP
NAKANISHI, Masahiro
Takayama-shi Gifu 501-5401, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.